Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADT FRANCE
/
CIPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIPE
ADT FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1457375
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2018
CIPE de ADT FRANCE

Présentation de la marque CIPE

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ADT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADT FRANCE domicilié(e) 1 allée de l'Expansion,69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2361473) - 69340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2361473) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIPE est expirée depuis le 21 mars 2018.

ADT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SafeBOX® , EFA Elimination des Fausses Alarmes , DualConnect Technologie


ADT FRANCE Société Anonyme - 1 allée de l'Expansion,69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2361473) - 69340 - France - SIREN 381165430


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2361473) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Renouvellement sans limitation n°2104177 - Publication au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361473 - Publication au BOPI 2008-01-22

Inscription le 22 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469177 - Publication au BOPI 2008-01-22

Inscription le 22 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469176 - Publication au BOPI 2008-01-22

Inscription - Changement de nature juridique n°38215 - Publication au BOPI

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°201994 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription - Changement de dénomination n°38215 - Publication au BOPI

Services de surveillance